Brian Korn, associé chez Manatt, Phelps & Phillips LLP, un cabinet d'avocats basé à Los Angeles de plus de 450 avocats, a présenté un argument stimulant concernant la bataille juridique SEC contre Ripple qui pourrait avoir des conséquences considérables pour le marché secondaire de l'industrie plus large de la crypto-monnaie.
La décision, rendue le 13 juillet, a eu des implications intrigantes pour l'ensemble du marché de la crypto-monnaie. Bien que le juge Torres ait explicitement déclaré dans une note de bas de page qu'il ne se penche pas sur la question de savoir si toutes les transactions secondaires de XRP sont couvertes par la loi fédérale sur les valeurs mobilières, car une telle demande n'a pas été déposée dans l'affaire SEC, il a classé les ventes institutionnelles de XRP comme des contrats d'investissement et exclu ventes programmatiques de cette catégorie.
Implications plus larges de la décision Ripple
Cette distinction a incité Korn à soulever des questions sur les implications plus larges pour les ventes secondaires de titres dans le domaine de la crypto-monnaie. Selon l'analyse de Korn, la différenciation du tribunal entre les ventes institutionnelles et programmatiques crée un précédent qui pourrait avoir des implications plus larges pour le marché de la crypto-monnaie.
La déclaration clé du tribunal a souligné que les investisseurs spéculatifs doivent avoir "une attente raisonnable de bénéfices provenant des efforts entrepreneuriaux d'autrui" pour qu'une vente soit qualifiée d'offre de titres. Korn, commentant la décision du tribunal, a déclaré :
Il s'agit d'une décision curieuse à notre avis car elle détermine si une offre est une offre d'actions basée sur le fait que l'investisseur avait l'intention réelle de profiter de l'entreprise derrière XRP ou simplement qu'il s'agit d'un jeton qui pourrait être échangé plus haut.
Les implications de cette décision, comme le souligne Korn, vont au-delà de l'affaire Ripple. Cela soulève des questions essentielles sur la nature fondamentale de l'investissement dans l'espace cryptographique et sur la manière dont l'intention des investisseurs est évaluée dans diverses ventes. Il a souligné que "la question se pose de savoir comment un émetteur doit discerner l'intention de l'investisseur dans toute vente d'un titre, et que deux ventes identiques pourraient chacune avoir un statut différent en fonction de l'intention et de la sensibilisation de l'acheteur".
D'une part, un investisseur non accrédité réfléchi pourrait acheter du XRP en espérant des bénéfices de la coentreprise de Ripple ; à l'inverse, un investisseur institutionnel peut ne pas savoir ce qu'était le XRP ou pourquoi il se négocierait à la hausse ou à la baisse.
Korn a en outre expliqué les complexités potentielles découlant de cette décision. Il a noté: «Si l'on devait étendre cette décision plus largement, cela remettrait en question si la négociation d'actions secondaires concerne les valeurs mobilières. Les actions, bien sûr, montent et descendent, et même les experts sont souvent en désaccord sur la trajectoire d'une action en particulier.
En fin de compte, la décision soulève la question de savoir si "les investisseurs fondamentaux achètent et vendent des actions et les stratèges techniques et les acheteurs d'indices ne le font pas?"
Ram Ahluwalia, PDG de Lumida Wealth, a déclaré que les deux parties dans l'affaire SEC c. Ripple fera probablement appel de la décision du tribunal. Le point le plus important ici est que le pouvoir judiciaire analyse des feuilles de thé de plus en plus fines sur les lois sur les valeurs mobilières qui ne sont pas conçues pour gérer la technologie décentralisée. Mais, au final, Ripple reste le vainqueur, ce qui se traduit par une victoire pour les protocoles décentralisés.
Au moment de mettre sous presse, le prix du XRP était de 0,717 $, se consolidant davantage après le rallye massif qui a suivi le jugement sommaire.
